Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CORSIGLIESE
CABOT Fernand

Numéro de dépôt :
1059617
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bastia

Présentation de la marque DOMAINE DU CORSIGLIESE

Déposée le 4 juillet 1978 par CABOT Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bastia), la marque française « DOMAINE DU CORSIGLIESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CABOT Fernand domicilié(e) 20270 - ALERIA - France.

La marque DOMAINE DU CORSIGLIESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU CORSIGLIESE est expirée depuis le 4 juillet 1988.

CABOT Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAN MATEO , TZION


CABOT Fernand - 20270 - ALERIA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Boissons Alcoolisées.Boissons non Alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.